Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1630
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1961-12-12 - 1964-02-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 9 plans, 16p. corr., 9 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Vallombreuse, Av. de la Rapille 6. Parcelle n°15. ECA n°1482. Propriété SI Vallombreuse SA - Parc F. Auteur des plans: Baudet (Alfred). Enquête du 01.02.1962 au 10.02.1962; permis de construire délivré le 06.03.1962; permis d'habiter délivré le 28.02.1964. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1099