Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1587
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1961-04-21 - 1965-02-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 12 plans, 50 p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Vallombreuse, Ch. de la Rapille 4. Parcelle n°17. ECA n°1451. Propriété SI Vallombreuse SA / SI Square -Champrilly C / Valency Bellevue. Auteur des plans: Baudet (Alfred). Enquête du 22.06.1961 au 01.07.1961; permis de construire délivré le 10.07.1961; permis d'habiter délivré le 11.10.1962 [06.02.1964?]. Demande permis de construire, observations, opposition, permis de construire, permis d'habiter, correspondance au sujet de l'aménagement de locaux commerciaux. Plans: situation, niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1055