Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1582
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1961-04-14 - 1962-06-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 11 plans, 12p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz. Propriété SI Sus-Vellaz C SA. Auteur des plans: David & Haari. Enquête du 16.05.1961 au 25.05.1961. Demande permis de construire, observations, opposition. Plans: plan de l'entrée et de l'abri PA, niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1050