Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1567
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1961-03-15 - 1997-07-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 8 plans, 30p. corr., 3 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Fontadel 6. Parcelle n°480. ECA n°1396. Propriété Maillard (Reymond) & consorts. Auteur des plans: Meyrat (F.J.). Enquête du 06.04.1961 au 15.04.1960; permis de construire délivré le 27.04.1961; permis d'habiter délivré le 27.06.1962. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, élévations principales et sur route, élévations latérales et coupes, plan des abris P.A.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1035