Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1531
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1960-06-13 - 1970-02-18 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 6 plans, 24p. corr., 4 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Floréal, Ch. de la Pommeraie 12. Parcelle n°169. ECA n°1417. Propriété Augsburger (Gustave). Auteur des plans: Gay & Augsburger. Enquête du 01.09.1960 au 10.09.1960; permis de construire délivré le 27.09.1960; permis d'habiter délivré le 04.05.1962. Demande permis de construire, observations, permis de construire (immeuble A). Plans: situation, plans et coupes, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 999