Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1503
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1959-04-16 - 1964-02-18 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 15 plans, 2 calques, 44 p. corr., 8 cartes, 1 photo.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Derrière-le-Château, Rte du Chasseur 11-13. Parcelle n°434. ECA n°1421. Propriété SI Le Laurier rose A & B. Auteur des plans: Pilet (A.). Permis de construire délivré le 24.06.1960; permis d'habiter délivré le 04.01.1962 / 18.02.1964. Demande permis de construire, observations, opposition, correspondance, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plan de l'égout, plans des niveaux, coupe, façades, détail citerne à mazout, plan d'aménagement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 971