Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1493
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1960-02-01 - 1961-07-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 6 plans, 16p. corr., 4 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Derrière-le-Château. Propriété Stauffer (Robert). Auteur des plans: Bertholet (G.). Enquête du 22.03.1960 au 31.03.1960; permis de construire délivré le 06.07.1960; permis d'habiter délivré le 03.07.1961. Demande permis de construire, observations, permis de constuire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, combles, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 961