Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1463
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1959-09-17 - 1961-07-19 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 12 plans, 18p. corr., 8 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. du Vieux-Collège 11-13. Parcelle n°555. ECA n°1389. Propriété SI Sus Vellaz B, puis Caisse de pension du personnel Bobst SA. Auteur des plans: Bonard & Scala. Entreprise Riva SA. Enquête du 24.10.1959 au 02.11.1959; permis de construire délivré le 09.12.1959; permis d'habiter délivré le 24.04.1961 [03.07.1961]. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, autorisation d'installer ascenseur, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, plan des canalisations, coupes, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 931