Dossier 1463 - Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1463

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.

Date(s)

  • 1959-09-17 - 1961-07-19 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 12 plans, 18p. corr., 8 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. du Vieux-Collège 11-13. Parcelle n°555. ECA n°1389. Propriété SI Sus Vellaz B, puis Caisse de pension du personnel Bobst SA. Auteur des plans: Bonard & Scala. Entreprise Riva SA. Enquête du 24.10.1959 au 02.11.1959; permis de construire délivré le 09.12.1959; permis d'habiter délivré le 24.04.1961 [03.07.1961]. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, autorisation d'installer ascenseur, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, plan des canalisations, coupes, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 931

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Dates de production, de révision, de suppression

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