Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(002)-1239
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à 24 appartements et 6 garages.
Date(s)
- 1956-07-01 - 1966-10-17 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 9 plans, 37p. corr., 5 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. de la Lande 5-7. Parcelle n°549. ECA n°1310. Propriété SI Petite Suettaz SA. Auteur des plans: Rossi (J.). Enquête du 19.07.1956 au 28.07.1956; permis de construire délivré le 07.08.1956; permis d'habiter délivré le 09.12.1958. Demande permis de construire, observations, permis de construire, engagement, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, plan des canalisations, abris et coupe, façades, plan des aménagements extérieurs.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 706