Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(002)-1269
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à 12 appartements, dépôts et commerces.
Date(s)
- 1956-09-24 - 1959-09-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 2p. corr. / 2 plans, 27p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Huttins. Propriété Blondel (Louis). Auteur des plans: Monod (Henri). Enquête du 22.12.1956 au 31.12.1956; permis de construire refusé le 15.01.1957. Demande permis de construire, observations, oppositions, refus. Plans: situation, plans d'étude d'implantation, plan général.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 736