Dossier 1693 - Construction d'un atelier de vernis-cuisson.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1693

Titre

Construction d'un atelier de vernis-cuisson.

Date(s)

  • 1947-10-24 - 1970-05-01 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 5 plans, 103p. corr., 1 carte.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Au Grand-Pré, Av. de Florissant 41. Parcelle n°867. ECA n°1486. Propriété Sicpa SA. Auteur des plans: Piccard (Marc). Entreprise Pizzera & Poletti SA. Enquête du 28.01.1963 au 06.02.1963; permis de construire délivré le 01.07.1963; permis d'habiter délivré le 01.05.1970. Demande permis de construire, observations, communications, nouvelles plaintes au sujet d'odeurs, permis d'utiliser; correspondance concernant des odeurs nauséabondes dégagées par l'usine. Plans: situation, plans des niveaux et sous toiture, plan nouvel appareillage, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1161

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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