Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1571
Titre
Construction de garages et modification de la longueur de 2 bâtiments locatifs à édifier.
Date(s)
- 1960-04-04 - 1962-06-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 5 plans, 8p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie 12. Parcelle n°169. Propriété Augsburger (Gustave). Auteur des plans: Gay & Augsburger. Enquête du 15.04.1961 au 24.04.1961; permis de construire délivré le 04.05.1961; permis d'habiter délivré le 28.06.1962. Demande permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, coupe et élévation des garages, plan d'aménagement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1039