Dossier 1728 - Construction de garages enterrés.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1728

Titre

Construction de garages enterrés.

Date(s)

  • 1963-04-26 - 1963-07-01 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 6 plans, 9p. corr., 2 cartes.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Sous-Mont 2. Parcelle n°185. ECA n°576. Propriété Fonds de pension suisse des employés Nestlé SA. Auteur des plans: Dufour (Jean). Enquête du 01.06.1963 au 10.06.1963; permis de construire délivré le 01.07.1963; permis d'habiter délivré le 22.12.1970. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation, plan, coupe, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1195

Conditions d’accès

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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