Dossier 1385 - Construction de garages enterrés.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(003)-1385

Titre

Construction de garages enterrés.

Date(s)

  • 1958-12-26 - 1972-11-16 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 7 plans, 35 p. corr., 4 cartes.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. Du Bel-Orne 28. Parcelle n°771. ECA n°1331. Propriété Cavin (Alfred). Auteur des plans: Gonin (Roland). Enquête du 05.01.1959 au 14.01.1959 / Enquête du 06.02.1959 au 16.02.1959. Permis de construire accordé le 22.04.1959. Permis d'utiliser délivré le 05.08.1959. 1. Demande d'autorisation, plan, correspondance, refus. 2. Demande d'autorisation, plans, observations, permis d'utilisation, correspondance au sujet d'un atelier aménagé dans un garage. Plans: situation, plan, faces et coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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