Dossier 1373 - Construction de garages.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(003)-1373

Titre

Construction de garages.

Date(s)

  • 1955-03-07 - 1959-09-05 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 9p. corr., 2 cartes.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: A la Grand-Vigne, Ch. de la Grand-Vigne 13. Parcelle n°664. ECA n°1323. Propriété SI Sous le Collège SA. Auteur des plans: Degoumois (Emile). Enquête du 04.11.1958 au 13.11.1958; permis de construire délivré le 26.11.1958; permis d'habiter délivré le 05.08.1959. Demande permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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