Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(002)-1201
Titre
Construction de bâtiments d'habitation, villas jumelles et villas simples.
Date(s)
- 1955-11-16 - 1955-12-21 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 8p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Derrière-le-Château, Rte du Chasseur. Propriété Schopfer (Roger). Auteur des plans: Ramelet (Rémy). Enquête du 01.12.1955 au 10.12.1955; permis de construire refusé le 21.12.1955. Demande permis de construire, feuille d'enquête, oppositions, refus. Plans: plans 1 villa jumelle, plans 1 villa jumelle et 2 villas simples, plans 2 villas jumelles.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 669