Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1427
Titre
Construction de 4 bâtiments d'habitation à appartements, villas.
Date(s)
- 1959-06-15 - 1959-07-15 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 12p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Baumettes. Propriété Bay (Bruno). Auteur des plans: Calame (Bernard). Enquête du 27.06.1959 au 06.07.1959; permis de construire refusé le 15.07.1959. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, oppositions, refus. Plans: situation, plans des niveaux, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 895