Dossier 1994 - Construction de 3 boxes de garages en annexe à la maison pour personnes âgées.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1994

Titre

Construction de 3 boxes de garages en annexe à la maison pour personnes âgées.

Date(s)

  • 1967-10-27 - 1967-12-04 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 3 plans, 1 copie de plan, 7p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de la Confrérie 23. Parcelle n°567. Coordonnées géographiques: 536'125 / 153'800. ECA n°1566. Propriété SI Sous le Collège SA. Auteur des plans: Berguer & Haemmerli. Enquête du 14.11.1967 au 23.11.1967; permis de construire délivré le 01.12.1967. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations. Plans: situation, plan, coupe.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1463

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

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