Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1997-2011 (Creation)
Level of description
SFonds
Extent and medium
6 cm
Texte
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
1997-2018: Archives produites et conservées par et conservées Mme Pralong-Gigon (Nicole) dans ses bureaux (Chavannes-près-Renens puis Romanel).
Immediate source of acquisition or transfer
2018: Versement par Mme Pralong (Nicole) le 08.02.2018. Voir bordereau de don 2018-01.
Content and structure area
Scope and content
Comité directeur: Procès-verbaux des séances du comité.
Commission régionale: Procès-verbaux des séances de la Commission.
Appraisal, destruction and scheduling
Evaluation en 2018: conservation sans limite de durée de l'ensemble des documents versés.
Accruals
Du fait de la dissolution de l'ORPC Lausanne-Nord en 2012, il n'y aura pas d'accroissement de ce fonds, à l'exception des documents conservés pour des raisons d'utilité par la PC.
System of arrangement
Les archives ont été classées par les producteurs sans plan de classement particulier, mais par type de documents et chronologiquement. Ces archives étaient bien tenues et ordonnées.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Accès soumis à autorisation pendant 30 ans, soit jusqu'au 01.01.2048.
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
2018: description et mise en ligne sur AtoM.
Allied materials area
Existence and location of originals
Certains originaux se trouvent dans les dossiers de l'administration communale, sous la référence suivante:ADM 1994-1997 - P 8/3.
Existence and location of copies
Certaines copies se trouvent probablement aussi sous la référence indiquée ci-dessus.
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
- ORPC Lausanne-Nord (Subject)
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Status
Level of detail
Dates of creation revision deletion
08.02.2018: création
18.10.2018: révision et déplacement de la notice.
Language(s)
Script(s)
Sources
Archivist's note
Friedmann (Delphine)