Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1778
Titre
Aménagement d'une place de parc, installation d'une citerne à mazout et mise en place d'un distributeur électrique.
Date(s)
- 1964-01-17 - 1964-03-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 27p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Belmonthoux, Ch. du Courtil. Propriété Gottofrey (Max). Auteur des plans: Bertholet (G.). Entreprise Gasboy. Enquête du 08.02.1964 au 17.02.1964. Demande permis de construire, oppositions, observations, refus. Plans: situation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1246