Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1795
Titre
Aménagement d'une place de parc.
Date(s)
- 1964-01-17 - 1964-07-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 31p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Belmonthoux, Ch. du Courtil . Coordonnées géographiques:63'925 / 45'250. Propriété Gottofrey (Max). Auteur des plans: Bertholet (G.). Enquête du 13.05.1964 au 22.05.1964. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, refus. Plans: situation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1263