Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1729
Titre
Aménagement d'un salon de thé dans un immeuble existant.
Date(s)
- 1961-09-01 - 1967-02-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 5 plans, 92p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Rapille 2. Parcelle n°16. ECA n°1450. Propriété SI Vallombreuse SA - Parc D. Auteur des plans: Baudet (Alfred). Enquête administrative; permis de construire délivré le 04.06.1963; permis d'habiter délivré le 30.12.1963. Demande permis de construire, observations, permis d'utiliser, correspondance. Plans: situation, plan, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1196