Dossier 1141 - Aménagement d'un commerce et construction d'un garage dans un bâtiment d'habitation.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(001)-1141

Titre

Aménagement d'un commerce et construction d'un garage dans un bâtiment d'habitation.

Date(s)

  • 1949-10-01 - 1955-04-30 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 3 plans, 15p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Perréaz, Rte de Cossonay 56. Parcelle n°325. ECA n°337. Propriété Bill (Robert). Auteur des plans: Jaquerod & Jaton. Enquête du 27.01.1955 au 05.02.1955; permis de construire délivré le 06.04.1955. Lettre concernant cession de terrain, demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, informations concernant les travaux. Plans: situation, plan du rez-de-chaussée, plan de la façade sur route.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

E 609

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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