Aménagement d'un commerce de tabac dans un garage existant.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1616

Titre

Date(s)

1960-08-26 - 1964-11-13 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 3 plans, 11 lettres.

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Floréal, Ch. de la Pommeraie 21. Propriété Thonney (Fernand). Auteur des plans: Bonard (Constant Louis). Enquête du 13.11.1961 au 22.11.1961; permis de construire délivré le 11.12.1961; permis d'habiter délivré le 12.11.1964. Demande permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupe, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1085

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 1616 - Aménagement d'un commerce de tabac dans un garage existant.