Dossier 1983 - Agrandissement d'une annexe.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1983

Titre

Agrandissement d'une annexe.

Date(s)

  • 1966-02-21 - 1967-10-06 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 8 plans, 2 cartes, 13p. corr.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Bellevue 26. Parcelle n°232. Coordonnées géographiques: 535'915 / 154'705. ECA n°1066. Propriété Monod (Henri). Auteur des plans: Monod (Henri). Enquête du 04.08.1967 au 14.08.1967; permis de construire délivré le 11.09.1967; permis d'habiter délivré le 06.10.1967. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, correspondance, permis de construire. Plans: situation, plans du sous-sol, plan du rez-de-chaussée, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1452

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Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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