Cote
CH 001662-8 A-(01)-E-00-003
Titre
Acte de vente en faveur de Monsieur le Châtelain Secretan (Jean Gabriel) contre la Commune d'Ecublens de terrains au "marais de Renges" pour la construction d'un puit et d'un bassin (1793)
Date(s)
- 1793 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
< 2000: une grande partie des archives antérieures à 1970 ont été collectées et placées aux Archives sans trace de versement.
Portée et contenu
Signataires: Secrétan (Jean Gabriel) / Commune d'Ecublens
Notaire: Mennet (E.)
Contenu: Acte de vente daté du 18.10.1793
Localisation: Marais de Renges
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2003, Inventaire interne: E 94
Référence: 876
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
14.03.2019: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
14.03.2019: Pieracci (Aurélie)