Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2047
Titre
Transformations, surélévation de la villa existante et transformations du garage, dépôt, cave, piscine, divers.
Date(s)
- 1958-01-07 - 1971-01-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 2 cartes, 29p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. du Courtil 5. Parcelle n°86. Coordonnées géographiques: 536'100 / 154'780. ECA n°1330. Auteur des plans: Baillif & Fama. Enquête du 14.03.1969 au 24.03.1969; permis de construire délivré lN° attribué au dossier par le service: E 14.04.1969; permis d'habiter délivré le 10.02.1971. Demande permis de construire, descriptif, feuille d'enquête, observations, réserves- oppositions, permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans de surélévation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1516