Dossier 0893 - Transformations, soit agrandissement du bâtiment existant et création d'une annexe. Suite à une précédente enquête pour agrandissement, un permis de construire avait été délivré en 1948. Il s'agit ici d'une nouvelle demande pour un projet d'agrandissement modifié.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(018)-0893

Titre

Transformations, soit agrandissement du bâtiment existant et création d'une annexe. Suite à une précédente enquête pour agrandissement, un permis de construire avait été délivré en 1948. Il s'agit ici d'une nouvelle demande pour un projet d'agrandissement modifié.

Date(s)

  • 1947-10-01 - 1951-02-27 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 3 plans, 2 croquis/dessins, 13 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. du Centenaire. Propriété Oehri (Charles). Architecte Badoux (Pierre). Enquête du 24.01.1951 au 03.02.1951; permis de construire délivré le 19.02.1951. Observations, permis de construire et réserves spéciales. Plans: situation, plans de l'agrandissement , croquis.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 361

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Dates de production, de révision, de suppression

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