Dossier 2175 - Transformations intérieures du dépôt existant.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2175

Titre

Transformations intérieures du dépôt existant.

Date(s)

  • 1970-12-08 - 1971-03-03 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 1 plan, 5p. corr., 1 carte.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. Du Bel-Orne 32. Parcelle n°773. ECA n°1135. Auteur des plans: Realini & Bader. Enquête administrative. Permis de construire accordé le 15.01.1971. Permis d'habiter délivré le 03.03.1971. Demande d'autorisation, rapport, permis. Plans: plan des transformations, 2ème étape.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1635

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

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Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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