Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2175
Titre
Transformations intérieures du dépôt existant.
Date(s)
- 1970-12-08 - 1971-03-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 5p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. Du Bel-Orne 32. Parcelle n°773. ECA n°1135. Auteur des plans: Realini & Bader. Enquête administrative. Permis de construire accordé le 15.01.1971. Permis d'habiter délivré le 03.03.1971. Demande d'autorisation, rapport, permis. Plans: plan des transformations, 2ème étape.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1635