Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2112
Titre
Transformations intérieures des ateliers.
Date(s)
- 1969-09-17 - 1971-01-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 1 carte, 13p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Av. des Huttins 6 / Av. Acacias 4. Parcelle n°591. ECA n°1059. Auteur des plans: Communauté d'architectes. Enquête administrative; permis de construire délivré le 08.12.1969; permis d'habiter délivré lN° attribué au dossier par le service: E 14.05.1970. Demande permis de construire, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: plans des transformations, plans des niveaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1574