Dossier 0671 - Transformations et agrandissement d'une usine.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(014)-0671

Titre

Transformations et agrandissement d'une usine.

Date(s)

  • 1947-01-29 - 1955-02-24 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 1 calque, 11 plans, 45 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Aux Huttins, Ch. des Huttins 6. Parcelle n°603. ECA n°804. Propriété Produits pharmaceutiques de la Palud SA; promis-vendu à Capt SA. Architecte Fallet (Jules). Enquête du 18.02.1947 au 28.02.1947; permis de construire délivré le 18.04.1947. Demande permis de construire de transformer, observations, déclaration, observations et réserves, inscription au registre foncier, autorisation, recours. Plans: situation, plans des niveaux, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 151

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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