Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2050
Titre
Transformations et agrandissement du bâtiment existant.
Date(s)
- 1968-11-28 - 1970-03-12 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 9 plans, 4 cartes, 25p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Av. des Cerisiers 9. Parcelle n°404. Coordonnées géographiques: 536'040 / 154'420. ECA n°413. Auteur des plans: Maechler (Walter). Enquête du 15.04.1969 au 24.04.1969; permis de construire délivré le 05.05.1969; permis d'habiter délivré le 12.03.1970. Demande permis de construire, descriptif, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1519