Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(009)-0416
Titre
Transformations d'un collecteur, canalisation pour l'écoulement des eaux ménagères et pluviales.
Date(s)
- 1938-01-24 - 1938-05-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 1 plan, 6p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Crêt-des-Baumettes / Aux Flumeaux. Propriété Castelnau & Adhémar. adm. Gérance De Rham. Entreprise Morel (A.). Enquête du 01.02.1938 au 10.02.1938. Demande permis de construire canalisations, appréciations du géomètre, observations, informations, discussions sur détails de construction. Plans: plan de parcellement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1144