Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(017)-0803
Titre
Transformations d'un bâtiment d'habitation, villa, soit aménagement d'une salle de bains au rez-de-chaussée.
Date(s)
- 1949-04-25 - 1949-05-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier - 1 plan, 3 doc.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte de Neuchâtel. Propriété Guilland (Paul). Entreprise Ferraris (Robert). Enquête du 16.05.1949 au 26.05.1949; permis de construire délivré le 31.05.1949. Demande permis de construire, observations, autorisation. Plans: situation, plan du rez-de-chaussée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote service: E 283