Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(012)-0577
Titre
Transformations d'un bâtiment d'habitation, soit création d'un appartement de 2p. au rez-de-chaussée et transformations d'une salle de bain au 1er étage.
Date(s)
- 1944-03-07 - 1944-09-05 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier - 9 plans, 11 doc., 5 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Verger, Rte des Flumeaux. Propriété Dubois (Henri). Architecte Perrelet & Stalé. Enquête du 10.03.1944 au 20.03.1944; permis de construire délivré le 04.04.1944 / 17.03.1944; permis d'habiter délivré le 05.09.1944. Demande permis de construire, observations, modifications, réserves spéciales, permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux (variantes).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote service: E 47