Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(008)-0351
Titre
Transformations d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements, création d'une salle de bains aux 1er et 2ème étages.
Date(s)
- 1935-09-04 - 1936-01-14 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 1 plan, 5p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A l'Union, Ch. des Bains, Clos Rocher. Propriété Duvoisin (François). Enquête du 18.09.1935 au 28.09.1935.14.01.1936. Demande de mise à l'enquête, observations, information supplémentaire, résumé des résultats d'enquête, permis d'utiliser. Plans: plans des niveaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1069