Dossier 0402 - Transformations d'un bâtiment d'habitation, adjonction d'une salle de bains.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(009)-0402

Titre

Transformations d'un bâtiment d'habitation, adjonction d'une salle de bains.

Date(s)

  • 1937-03-01 - 1937-11-08 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 1 plan, 6p. corr., 1 carte.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. du Vieux-Tilleul. Propriété Vulliens (Oscar). Enquête du 07.04.1937 au 17.04.1937; permis de construire délivré le 20.04.1937; permis d'habiter délivré le 30.10.1937. Demande autorisation de transformer, observations, demande permis d'habiter. Plans: plan du 1er étage.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1130

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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