Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(009)-0402
Titre
Transformations d'un bâtiment d'habitation, adjonction d'une salle de bains.
Date(s)
- 1937-03-01 - 1937-11-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 1 plan, 6p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. du Vieux-Tilleul. Propriété Vulliens (Oscar). Enquête du 07.04.1937 au 17.04.1937; permis de construire délivré le 20.04.1937; permis d'habiter délivré le 30.10.1937. Demande autorisation de transformer, observations, demande permis d'habiter. Plans: plan du 1er étage.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1130