Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(007)-0332
Titre
Transformations d'un atelier de tapissier et dépôt, agrandissement.
Date(s)
- 1933-09-01 - 1935-12-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 2 plans, 8p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Fontannaz-Chédel, Rte du Chasseur. Propriété Anthamatten (A.), ancienne propriété Rosset. Enquête du 12.03.1935 au 23.03.1935. Demande permis de construire, refus, observations, communications, résultats de l'enquête, observations concernant permis d'exploitation. Plans: situation, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1050