Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(011)-0507
Titre
Transformations des WC du Café de la Fleur-de-Lys.
Date(s)
- 1941-05-05 - 1942-02-11 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier - 1 dessin-croquis, 7 doc.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Fleur-de-Lys. Propriété Schneider (Gaston), loué à Bally (Henri), responsable du Café. Enquête du 05.05.1941 au 15.05.1941; permis de construire délivré le 15.05.1941; permis d'habiter délivré le 10.02.1941. Demande permis de construire, correspondance, observations, permis d'habiter. Plans: croquis de constructions anciennes et nouvelles.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote service: A 1227