Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(008)-0371
Titre
Transformations de dépendances, soit construction d'une cheminée.
Date(s)
- 1933-05-01 - 1936-04-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 1 plan bleu, 1 plan, 6p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Planches, Ch. des Planches. Propriété Martinella (Maurice). Entreprise F. Martinella & Fils. Enquête du 11.04.1936 au 21.04.1936; permis refusé. Demande autorisation, observations, opposition, refus. Plans: situation, plan des transformations.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1089