Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2076
Titre
Transformations, aménagement d'un appartement au 1er étage de l'aile ouest d'un ancien dépôt.
Date(s)
- 1951-04-01 - 1977-02-04 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 9 plans, 15p. corr., 1 formulaire.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Lande 1. Parcelle n°550. Coordonnées géographiques: 536'280 / 154'030. ECA n°552. Auteur des plans: Gold (Edmond). Enquête du 25.07.1969 au 04.08.1969; permis de construire délivré le 11.08.1969; permis d'habiter délivré le 17.02.1977. Demande permis de construire et descriptif, feuille d'enquête, observations, rapport pour permis d'utillisation, permis d'habiter, réquisition pour le registre foncier. Plans: situation, façades, plans et coupes de l'aile ouest.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1542