Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2004
Titre
Transformations, agrandissement d'une fenêtre et création d'une chambre dans une villa existante.
Date(s)
- 1968-02-08 - 1971-10-21 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 carte, 13p. corr., 2 photocopies de plans,
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Promenade des Alpes 8. Parcelle n°678. ECA n°780. Enquête du 21.02.1968 au 01.03.1968; permis de construire délivré le 04.03.1968; permis d'habiter délivré le 21.10.1971. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: façade, plan d'un étage.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1473