Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2060
Titre
Transformations, agrandissement du bâtiment existant.
Date(s)
- 1969-03-26 - 1970-12-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 5 plans, 13p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Creuses 21. Parcelle n°218. Coordonnées géographiques: 536'000 / 154'770. Auteur des plans: Bonnard (Pierre). Enquête du 30.05.1969 au 09.06.1969; permis de construire délivré le 23.06.1969; permis d'habiter délivré le 03.12.1970. Demande permis de construire et descriptif, feuille d'enquête, observations, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1529