Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2097
Titre
Surélévation du bâtiment existant et construction d'une marquise
Date(s)
- 1968-03-12 - 1970-06-17 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 12 plans, 30p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte de Cossonay 19. Parcelle n°531. Coordonnées géographiques: 536'120 / 153'960. ECA n°200. Auteur des plans: Bonard (Constant Louis). Enquête du 17.09.1969 au 26.09.1969; permis de construire délivré le 01.12.1969; projet abandonné. Demande permis de construire, correspondance, feuille d'enquête, observations, permis de construire avec réserves spéciales, correspondance. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades; plans de la marquise et du couvert, plan du rez-de-chaussée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1563