Cote
CH 001660-3 A-(0) AHP-26
Titre
Réponses de Deluz (Jean-François), Justicier de Mézery, dans le cadre de son procès contre la Bourse des Pauvres de Prilly
Date(s)
- 1764 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1798 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Copie des réponses du sieur justicier Deluz (Jean-François), de Mézery, concernant un procès qu'il a avec la Bourse des Pauvres de Prilly. Ces réponses sont produites au Greffe du dit Mézery, le 07.02.1764.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
1965, Répertoire dressé par Amaudruz (Willy) : ACP 26
2001, Inventaire "Panorama": P 26.
2002, inventaire interne: AHP 26.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
01.12.2014: Création (site interne)
01.06.2015: Révision et publication sur site www.archivescommunales-vd.ch
26.01.2018 & 13.03.2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)