Fonds (0) AHP - Fonds ancien

Transaction à l'amiable entre les communiers de Prilly et ceux de Renens Concession réciproque entre les communiers de Prilly et ceux de Renens concernant un droit de pâture Ordonnance baillivale relative au nombre de cavaliers que doit fournir chaque commune du bailliag... Déclaration du Bailli de Lausanne, Bondely (Samuel), dans le cadre d'un arbitrage entre le Seigne... Concession relative à un droit de canalisation Règlement communal relatif au reboisement Acte de vente de la maison seigneuriale (Château) de Prilly et des terres qui en dépendent Vente d'une source d'eau à la Tournière (Copie vidimée) Pièce relative à des plants de chênes et de châtaigniers coupés dans les bois de la Commune Convention relative à des censes dues pour un terrain sis En Fontannaz Chédel. Lettre concernant la succession d'un bourgeois de Prilly Copie de la décision du Bailli de Lausanne relative à l'enlèvement de la garde pour 16 communes Convenant fait avec Monsieur le Ministre Curtat pour le vieux temple Ordonnance baillivale enjoignant les communiers de Prilly d'exécuter le service de voirie auquel ... Obligation relative à un emprunt contre l'honorable Communauté de Prilly Lettre relative aux Comptes de communes et ceux des Biens des Pauvres. Obligation Lettre de bourgeoisie Délibéré du Consistoire de la paroisse de Prilly
Original Document numérique not accessible

Cote

CH 001660-3 A-(0) AHP

Titre

Fonds ancien

Date(s)

  • 1627-1858 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

30 cm (1 boîte)
Texte

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Documents versés aux Archives à une date inconnue.

1965: Répertoire et transcription des documents du "Fonds ancien"
2000-2005: Prise en charge, renouvellement du conditionnement

Portée et contenu

Ce fonds contient principalement des actes de vente, reconnaissances, des règlements et des lettres liées à des droits relatifs au territoire, aux finances, à la bourgeoisie etc.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

1965: Les pièces portent alors les identifiants ACP 1 à ACP 42.
2001: Les pièces portent les identifiants P 1 à P 49.
2002: Les pièces portent les identifiants AHP 1 à AHP 49

Conditions d’accès

Accès autorisé, si l'état des documents le permet.

Conditions de reproduction

Photographie sans flash autorisée si l'état des documents le permet. Photocopie à éviter.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

1965: Répertoire et transcription des documents du "Fonds ancien". Inventaire réalisé par M. Amaudruz (Willy) qui a transcrit les documents du "fonds ancien" avec l'aide de M. Dessemontet (Olivier), directeur des archives cantonales vaudoises et grâce à M. Jean-Petit-Matile (Alfred), Municipal à Prilly, qui lui a autorisé l'accès aux Archives de Prilly. Cet inventaire avec transcription des pièces est conservé dans la même boîte que les pièces elles-mêmes. La description des pièces a été utilisée dans l'inventaire actuel.

2001: Inventaire réalisé dans le cadre du projet "Panorama" des Archives cantonales vaudoises:
http://www.panorama.vd.ch/archivplansuche.aspx

2002: Inventaire réalisé à l'interne de l'administration, accessible sur intranet, exporté en 2012 en format xls.
• Inventaire interne: https://archives.prilly.local/

2012-actuel: Inventaire revu dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM:
• Inventaire public: https://inventaires.archivescommunales-vd.ch/index.php/prilly-archives-communales
• Inventaire interne: https://archives.prilly.local/index.php/

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACPrilly

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

01.12.2014: Création de la notice et mise en ligne
06.03.2018: Révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés