Dossier 0004 - Procès-verbaux de la Municipalité 1833-1858

Cote

CH 001660-3 A-(1)-A-(02)-0004

Titre

Procès-verbaux de la Municipalité 1833-1858

Date(s)

  • 1833 - 1858 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 registre de 292p.

Nom du producteur

(1799 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote d'archives: A 0004

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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