Pétitions - archivescommunales.ch

Cote

CH 001660-3 A-(1)-B-b-0100-09

Titre

Pétitions

Date(s)

1994 - 1997 (Production)

Niveau de description

SSSérie

Étendue matérielle et support

1cm

Nom du producteur

Prilly - Autorités communales

(1799 - nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Pétition concernant la location des installations sportives de la Fleur-de-Lys au FC Mont-Goulin, correspondance, rapport de commission, extrait de décision. Pétition 1997-1 concernant la création d'une zone 30km/h. dans le quartier des Huttins à Prilly. Pétition 1997-2 demandant la construction d'une rampe pour patineurs sur la Commune de Prilly.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

SSSérie 09 - Pétitions