Cote
CH 001662-8 A-(01)-E-b-03-034
Titre
Personnel enseignant - Contrat pour le travail à mi-temps dans la Commune d'Ecublens (1981)
Date(s)
- 1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
< 0.5 cm
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Contrat daté du 09.02.1981 autorisant deux enseignantes du primaire à tenir une classe ensemble et à mi-temps à titre expérimental.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement alpha-chronologique. Cote attribuée par le service producteur: Conventions P 20
Conditions d’accès
Contient des données personnelles au sens de l'article 4 de la loi sur la protection des données personnelles. Délai de protection: 10 ans après le décès de la personne, 100 ans après la date de naissance ou 100 ans après la date d'ouverture du dossier.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
26.06.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
28.06.2018: Pieracci (Aurélie)