Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2013
Titre
Installation d'une citerne à mazout et brûleur.
Date(s)
- 1966-02-21 - 1978-10-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 5 plans, 5p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Bellevue 26. Parcelle n°232. Coordonnées géographiques: 535'915 / 154'705. ECA n°1066. Entreprise Monod (Henri). Enquête administrative; permis de construire délivré le 30.05.1968. Demande permis de construire, observations, rapport de contrôle. Plans: situation, plans des niveaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1482